MENTION LEGALES


Informations légales et vie privée

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.chenil.net, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Domaine de la Conque – 51 avenue des prades – 33450 IZON

Siret: 812 231 991 00017- Société au capital de 50 000€
Créateur : Anne-Sylvie Frébourg- Domaine de la Conque
Responsable publication :Domaine de la Conque- Anne-Sylvie Frébourg – contact@chenil.net
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Anne-Sylvie Frébourg-05-57-84-90-75
Hébergeur : OVH

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://www.chenil.net( chenil de la Conque)  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.chenil.net( chenil de la Conque) sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Anne-Sylvie Frébourg, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://www.chenil.net( chenil de la Conque) est mis à jour régulièrement par Anne-Sylvie Frébourg. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Les contenus textes, sons et images

3.1 Vous reconnaissez et acceptez que les contenus du Site (c’est-à-dire, tout texte, vidéo, photographie ou tout autre information sous quelque format et de quelque nature que ce soit figurant sur le Site) sont la propriété exclusive du Domaine de la Conque, d’ Anne-Sylvie Frébourg et /ou d’un tiers à Domaine de la Conque, susceptibles de faire l’objet d’une protection légale, par le droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets, ou tout autre protection juridique.

3.2 Le Domaine de la Conque vous concède, à titre non exclusif, le droit d’utiliser, à des fins strictement personnelles, les contenus du Site dans la limite nécessaire à la visite du Site et à l’utilisation des services proposés par le Chenil de la Conque.

3.3 Vous vous interdisez en conséquence de copier, reproduire, distribuer, publier, modifier, adapter, transférer ou céder, donner en licence, sous-licencier, donner en garantie, transmettre de toute autre manière sous quelle forme que ce soit les contenus protégés présents sur le Site, sans l’autorisation expresse du Domaine de la Conque ou du titulaire des droits.

Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4 – Le nom et le logo du Domaine de la Conque- Chenil de la Conque sont la propriété exclusive du domaine de la Conque, d’ Anne-Sylvie frébourg

Il est en conséquence strictement interdit d’utiliser ou de reproduire, à quelque titre que ce soit, les noms ou le logo « Chenil de la Conque» ou tout autre signe distinctif du Domaine de la Conque -Chenil de la Conque, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit sans l’accord préalable écrit du Domaine de la Conque ou d’Anne-Sylvie Frébourg.

Toute reproduction ou réutilisation de ces noms, marques, logos et/ou de tout autre signe distinctif du Domaine de la Conque- Chenil de la Conque sans l’accord préalable du Domaine de la Conque – Chenil de la Conque constitue une contrefaçon.

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